Skip to content
Mot de la présidente nationale
Formulaires
Photos/Vidéos
Mot de la présidente nationale
Formulaires
Photos/Vidéos
EN
FR
Nous joindre
EN
FR
Mon syndicat
Notre vision
Exécutif national
Fonds de défense
Régions
Région 1
Région 2
Région 3
Région 4
Contactez-nous
Actualités
Statuts, règlements et politiques
Congrès
Mon syndicat
Notre vision
Exécutif national
Fonds de défense
Régions
Région 1
Région 2
Région 3
Région 4
Contactez-nous
Actualités
Statuts, règlements et politiques
Congrès
Statuts, règlements et politiques
Statuts
Statuts 2022-2025
-Formulaire de plainte: à utiliser par une personne membre ou par une personne dirigeante
-Formulaire de plainte: à utiliser par la personne présidente nationale ou par l’exécutif national
Politiques et procédures
Politique établissant une classification de membre associé
Politique et procédure relatives aux fusions entre sections locales
Procédure de discipline interne - pour les procédures AVANT le 1er janvier 2024
Nouvelle Procédure d’appel (en révision)
Politique et procédure régissant l’affiliation d’organisations externes à des sections locales du SEPB (en révision)
Procédure de discipline interne - janvier 2024
-Formulaire de plainte: contre une personne membre ou une personne dirigeante d’une section locale agissant à ce titre
-Formulaire de plainte: contre une personne dirigeante d’un conseil (SEPB-Québec ou COPE Ontario) agissant à ce titre
Politique d'investissement
Politique de dépenses 2024
Procédure dons et soutien
Déclaration de principe sur le genre dans notre leadership
Règlements
Règles, règlements et procédures du Fonds de défense
Règlement élections en cas de vacance